Déposée le 5 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) TITRES Société SEGESPAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FRENCH ENTREPRISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TITRES Société SEGESPAR domicilié(e) Tour Maine Montparnasse, 33, avenue du Maine, 75755 PARIS 15|. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ODAL 61 Rue de l'Arcade 75008 PARIS - France.
La marque FRENCH ENTREPRISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1403109.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TITRES (SA) Société SEGESPAR - Tour Maine Montparnasse, 33, avenue du Maine, 75755 PARIS 15|. - France
ODAL 61 Rue de l'Arcade 75008 PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37
Papier et articles en papier, carton et articles en carton imprimés, journaux et périodiques livres, articles pour reliures photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie) matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés - Assurances et finances Assurances Banques Agences de Change.Gérance de portefeuille prêts sur Gage.Recouvrement des créances.Loteries.Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit.Agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles).Expertise immobilière.Gérance d'immeubles.Services divers.Hotellerie, restauration Maisons de repos et de convalescence.Pouponnières.Accompagnement en société Agences matrimoniales.Salons de beauté de coiffure.Pompes funèbres, fours crématoires Réservation de chambre d'hotel Pour voyageurs autres services pour voyageurs, rendus par des agences de voyage travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (pas pour la construction.Prospectus.Forages.Essais de matériaux.Laboratoires.Location de matériel pour exploitation agricole de vêtements de literie d'appareils distributeurs. Imprimerie.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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